Parc national des Calanques
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  • Informations générales

Etablissement public du Parc national des Calanques

Siège administratif :

141, avenue du Prado – Bâtiment A

13008 Marseille

contact@calanques-parcnational.fr

04 20 10 50 00

Directeur de la publication : François Bland

Gestionnaire de site : Laurence Delachaume

Rédaction et cartographie : Parc national des Calanques

Conception graphique et support technique : Agence française pour la biodiversité et la société Korora

Hébergement : Agence française pour la biodiversité via la Société OVEA

OVEA RCS Montpellier 441 938 222

59 rue Nelson Mandela

34070 MONTPELLIER- France

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  • Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

  • Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques