Parc national des Calanques
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Budget - Gestion établissement public du PNCal

Délibération n° CA 2020-02.02 - Adoption du Compte financier de l'exercice 2019 de l'Etablissement et affectation du résultat de l'exercice

Publié le 02/03/2020

Délibération n° CA 2019-12.24 - Reconduction de l'indemnité allouée à Monsieur le Président du Conseil d'administration du Parc national des Calanques

Publié le 20/01/2020

Chasse

Décision Individuelle_2020_024_société_chasse_La_Ciotat

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_025_société_chasse_les_eaux_vives

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_026_SPCR

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_027_société_chasse_Cassis

Publié le 12/02/2020

Circulation Manifestations

Décision Individuelle_2020_003_Asso._Education,Sport,Culture_et_Spectacle_La_Marseillaise

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_004_Club_Alpin_Français_Marseille_Provence

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_005_société_chasse_La_Ciotat

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_011_Club_nautique_de_Port-Miou

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_012_CNTL

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_019_Club_Alpin_Français_Marseille_Provence

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_20_Association_Union_Sportive_La_Provence

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2019_284_Société_Nautique_de_Marseille

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_288_Massilia_Marathon

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_291_Amaury_sport_organisation

Publié le 29/01/2020

Décision_Individuelle_2019_294_BMPM

Publié le 29/01/2020

Circulation Navigation

Arrêté n° AR-2020-07 - Liste des marins autorisés à exercer l’activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en coeur de Parc national des Calanques au titre de l’année 2020

Publié le 12/05/2020

Arrêté n° AR-2020-09 - liste des opérateurs et des navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en coeur marin du Parc national des Calanques en 2020

Publié le 12/05/2020

Arrêté n°AR-2020-08 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Publié le 12/05/2020

Décision Individuelle_2020_014_SARL_S'AGAN

Publié le 11/05/2020

Décision Individuelle_2020_015_SARL_Eden_Boat

Publié le 11/05/2020

Décision Individuelle_2020_016_SAS_SUMMERTIME

Publié le 11/05/2020

Décision Individuelle_2020_017_Société_de_pêche_J.GIORGI

Publié le 11/05/2020

Décision Individuelle_2020_047_Eco_Nautisme_Marseille

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_030_Benoit_Bouchet

Publié le 12/02/2020

Circulation - Survol motorisé

Décision Individuelle_2020_062_Septentrion Environnement

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_043_FREEWAY_PROD

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_055_NEXTPROD/BFMTV

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_034_1000_et_1_vues

Publié le 02/03/2020

Décision Individuelle_2020_002_Université_d'Aix-Marseille

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_007_France_Télévisions_H.PAUL

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_013_DELTA_DRONE

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_022_Helifirst

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_023_jet_systems_helico_services

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2019_299_Réseau_de_Transport_d'Electricité

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_303_SAF_Hélicoptère

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_285_Jet_Systems_Hélicoptères_services

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_290_SAMEPLAYER

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_296_BIG BAND STORY

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_309_ALIGAL Production

Publié le 21/01/2020

Organisation

Délibération n° CA 2020-02.06 - Demande de renouvellement d'agrément de l'établissement public du Parc national des Calanques au dispositif du Service Civique

Publié le 02/03/2020

Délibération n° CA 2019-12.22 - Approbation de l'adhésion à la procédure commune de recueil de signalement émis par les lanceurs d'alerte proposée par le MTES et le Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités ter.

Publié le 20/01/2020

Pêche

Arrêté n° AR-2020-03 - Liste des personnes exerçant une activité professionnelle de pêche maritime aux petits métiers en zone renforcée

Publié le 24/02/2020

Prise de vue et de son

Décision Individuelle_2020_065_IMPALA_Presse

Publié le 19/05/2020

Décision Individuelle_2020_058_SARL_PLONGEZ

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_059_H. DAVID_Photographe journaliste

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_060_Evan DE SOUZA

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_062_Septentrion Environnement

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_042_HANNAH_WALTI-BURNING_CAR$_PRODUCTION$

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_043_FREEWAY_PROD

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_053_BLUEARTH_Production

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_055_NEXTPROD/BFMTV

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_056_Frédéric_BLANC_REGNE

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_038_COMEX_Innovation

Publié le 09/03/2020

Décision Individuelle_2020_040_Subimagery_Productions

Publié le 09/03/2020

Décision Individuelle_2020_034_1000_et_1_vues

Publié le 02/03/2020

Décision Individuelle_2020_036_Samuel_Bié

Publié le 02/03/2020

Décision Individuelle_2020_037_Fernando_Ferreira

Publié le 02/03/2020

Décision Individuelle_2020_038_Comex_Innovation_Adrien_Goujard

Publié le 02/03/2020

Décision Individuelle_2020_033_Septentrion_Environnement

Publié le 24/02/2020

Décision Individuelle_2020_001_Les_Fils_De

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_002_Université_d'Aix-Marseille

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_006_La_Fabriks

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_007_France_Télévisions_H.PAUL

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_008_Marseille_Provence_Production_P.MARTIN

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_013_DELTA_DRONE

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_018_HL_PRODUCTION

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_021_l'Equipe

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_022_Helifirst

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2019_286_Yves_QUEYREL_Auteur_photographe

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_287_Balthaz'art Productions

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_289_SAMEPLAYER

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_290_SAMEPLAYER

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_295_SAMEPLAYER

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_296_BIG BAND STORY

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_297_TRANSFUGES

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_301_Julien AMIC - Auteur photographe

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_302_France Télévisions - S. MORAND

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_304_SALOMON - S. PARISI

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_305_Radiotélévision Suisse italienne

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_308_SLSO

Publié le 21/01/2020

Décision Individuelle_2019_309_ALIGAL Production

Publié le 21/01/2020

Prise de vue - Police administrative

Délibération n° CA 2020-02.04 - Bilan de l'activité prises de vue et actualisation de la grille de redevance pour les prises de vue

Publié le 02/03/2020

Protection

Arrêté n° AR_2020_10_Protection d'une nichée de Faucon pèlerin - Site Sémaphore du Bec de l'Aigle

Publié le 14/05/2020

Arrêté n° AR-2020-04 - Protection d’une nichée de Cormoran de Desmarest (Phalacrocorax aristotelis desmarestii) - site Triperie et Cap Morgiou

Publié le 12/05/2020

Arrêté n° AR-2020-05 - Protection d’une nichée de Cormoran de Desmarest (Phalacrocorax aristotelis desmarestii) - site de Sainte-Frétouse

Publié le 12/05/2020

Arrêté n° AR-2020-06 - Protection d’une nichée de Faucon pèlerin (Falco peregrinus) - Site Castelvieil

Publié le 12/05/2020

Arrêté 2020-01 - Capture de chats errants sur les espaces naturels de l'Archipel du Frioul

Publié le 14/02/2020

Arrêté 2020-02 - Protection nichée de Cormoran de Desmarest

Publié le 14/02/2020

Protection du milieu naturel - Introduction d'espèces

Décision Individuelle_2020_049_Métropole_Aix-Marseille-Provence

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2019_306_SPCR

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_307_Société_de_chasse_des_Eaux_Vives

Publié le 29/01/2020

Protection du milieu naturel - Prélèvement espèces/sol

Décision Individuelle_2020_050_IMBE_P.MIRLEAU

Publié le 19/05/2020

Décision Individuelle_2020_057_CEN_PACA

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_064_CEN_PACA_Phyllodactyle_d’Europe

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_044_SEPTENTRION_Environnement

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_048_Aix_Marseille_Université

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_054_Jacques_NEL

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_028_SEPTENTRION_Environnement

Publié le 12/02/2020

Protection du milieu naturel - Transport hors cœur d'espèces

Décision Individuelle_2020_045_PNCal_A.MANTE

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_046_DDTM_13

Publié le 29/04/2020

Travaux - Directeur

Décision Individuelle_2020_061_Ville_de_Marseille_DGSEC

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_063_Andromède_Océanologie

Publié le 15/05/2020

Décision Individuelle_2020_041_SPCR

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_051_Métropole_Aix-Marseille-Provence

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_052_TDF_SAS

Publié le 29/04/2020

Décision Individuelle_2020_039_SPCR

Publié le 09/03/2020

Décision Individuelle_2020_035_TDF_SAS

Publié le 04/03/2020

Décision Individuelle_2020_032_Mme_FAUQUE_M

Publié le 18/02/2020

Décision Individuelle_2020_009_RTE

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_010_VdM_SCI_JANLO

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_023_jet_systems_helico_services

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2020_029_MAMP

Publié le 12/02/2020

Décision Individuelle_2019_292_Réseau_de_transport_d'électricité_(RTE)

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_298_Centre_de_loisirs_des_Goudes

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_299_Réseau_de_Transport_d'Electricité

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_300_ORANGE

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_303_SAF_Hélicoptère

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_310_DDTM13

Publié le 29/01/2020

Décision_Individuelle_2019_293_GEOFIT_EXPERT

Publié le 29/01/2020

Décision Individuelle_2019_285_Jet_Systems_Hélicoptères_services

Publié le 21/01/2020