Partager

Recueil des actes administratifs 2021

Délibération n°CA 2021-07.01 - Approbation du Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2021 de l'Etablissement

Publié le
ca_2021_07.01_br2_2021.pdf (format PDF / 571.04kB)

Délibération n°CA_2021-07.07 - Création d'une zone de non-chasse sur la commune de La Ciotat - secteur Sainte-Frétouse - Mugel

Publié le

Délibération n°CA_2021-07.03 - Réglementation applicable à la circulation et au stationnement des personnes en cœur de Parc sur les îles de Ratonneau et de Pomègues

Publié le

Délibération n°CA_2021-07.08 - Réglementation applicable à la circulation et au stationnement des personnes sur la Calanque de Sugiton, en cœur de Parc national - Dispositif expérimental de contingentement

Publié le

Arrêté N°AR-2021-22_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-19 - Liste des opérateurs et navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin du Parc national des Calanques

Publié le

Arrêté N°AR-2021-19_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-16 - Liste des opérateurs et navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin du Parc national des Calanques

Publié le

Arrêté N°AR-2021-20_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-17 - Liste des opérateurs et navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en cœur marin 2021

Publié le

Arrêté N°AR-2021-16_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-13 - Liste des opérateurs et navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin du Parc national des Calanques

Publié le

Arrêté N°AR-2021-17_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-11 - Liste des opérateurs et navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en cœur marin 2021

Publié le

Arrêté N°AR-2021-18_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-12 - Liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques en 2021

Publié le

Arrêté n°AR-2021-11_Annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-09 - Liste des opérateurs et navires bénéficiant d’une autorisation spéciale permettant aux navires loués d’être supports d’une activité de conduite à titre professionnel en cœur marin 2021

Publié le

Arrêté n°AR-2021-12_Annule et remplace l'AR n°AR-2021-08_ Liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteur loués en cœur de Parc national des Calanques en 2021

Publié le

Arrêté n° MED-2021-04- J. SCORSONELLI - Mesure prenant effet au 1er septembre 2021

Publié le
med_2021_04_j.scorsonelli.pdf (format PDF / 334.26kB)

Arrêté n°MED-2021-03 – A.BEDREDDINE – Mesure prenant effet à compter du 10 août 2021

Publié le
med_2021_03_a.bedreddine.pdf (format PDF / 62.52kB)

Décision_individuelle_2021_262_Emilie_GRAVIER_EKYOG

Publié le
di_2021_262_ekyog.pdf (format PDF / 348.36kB)

Décision individuelle_2021_162_EXPE2M Beauchamps-Assali Vanina

Publié le
di_2021_162_expe2m.pdf (format PDF / 230.44kB)

Délibération n°CA_2021-12.03 - Réglementation relative à la mise en place d'un régime d'autorisation des activités maritimes sportives et de loisir "émergentes" en cœur marin de Parc national

Publié le

Délibération n°CA_2021-07.09 - Création d'une commission "Plongée sous-marine" dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma de cohérence des sports et loisirs de nature du territoire du Parc national

Publié le

Délibération n°CA_2021-07.09 bis - Création d'une commission "Randonnée/sentiers" dans le cadre de la mise en œuvre du schéma de cohérence des sports et loisirs de nature du territoire du Parc national

Publié le

Décision_individuelle_2021_249_Jet_Systems_Hélicoptères_Services

Publié le
di_2021_249_jshs.pdf (format PDF / 197.44kB)

Décision individuelle_2021_239_Jet_System_Hélicoptères_Services_(JSJS)

Publié le
di_2021_239_jshs.pdf (format PDF / 167.89kB)

Décision individuelle_2021_239_Jet_System_Hélicoptères_Services_(JSJS)

Publié le
di_2021_239_jshs.pdf (format PDF / 167.89kB)

Décision individuelle n°DI_2021_206_Ville de Marseille_Conservatoire du Littoral_Agnès_VINCIE_

Publié le
di_2021_206_vdm_cdl.pdf (format PDF / 531.93kB)

Décision individuelle_2021_167_Conseil_Départemental_BdR

Publié le
di_2021_167_vdm_cd13.pdf (format PDF / 294.33kB)

Décision individuelle_2021_111_Métropole_Aix_Marseille_Provence_CAULET_Anatole

Publié le
di_2021_111_metropole_amp.pdf (format PDF / 68.20kB)

Décision individuelle_2021_115_Office_National_des_Forêts

Publié le
di_2021_115_onf.pdf (format PDF / 312.94kB)

Décision individuelle_2021_094_Métropole_Aix_Marseille_Provence_Jean_CANESE

Publié le
di_2021_094_metropole_amp.pdf (format PDF / 437.99kB)

Décision individuelle_2021_081_Parc_national_des_Calanques

Publié le
di_2021_081_pncal.pdf (format PDF / 1.31MB)